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1. Contenu de l’offre en ligne

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2. Références et hyperliens

L’auteur n’est pas responsable des contenus liés ou référencés à partir de ses pages – à moins qu’il n’ait pleine connaissance de contenus illégaux et qu’il soit en mesure d’empêcher les visiteurs de son site de consulter ces pages. L’auteur déclare expressément par la présente, qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était perceptible sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, le contenu présenté ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi l’auteur se désolidarise de tout contenu des pages liées qui aurait été modifié après l’établissement du lien. Cette déclaration est valable pour tous les liens et références établis dans l’offre en ligne propre ainsi que pour les entrées tierces dans des listes de diffusion établis par l’auteur. Pour tous les contenus illégaux, incorrects ou incomplets, et en particulier pour les dommages éventuels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur veille à ce que les droits d’auteur des images, des sons, des scènes vidéo et des textes utilisés soient respectés dans toutes les publications. Si des marques protégées et des marques déposées sont utilisées dans l’offre Internet ou, le cas échéant, mentionnées par des tiers, celles-ci sont soumises sans exception aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. En raison de la seule dénomination, on ne peut pas conclure que ces marques ne sont pas protégées par des droits de tiers. Le droit d’auteur pour les objets publiés et les objets développés par l’auteur lui-même demeure uniquement celui de l’auteur du site. La reproduction et l’utilisation de ces images, sons, scènes vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans le consentement exprès de l’auteur.

4. La protection des données

Si la possibilité d’introduire des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresses) est offerte, l’introduction de ces données se fait volontairement.

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6. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication en ligne à partir de laquelle vous avez été orienté. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent plus à la situation juridique actuelle ou sont incomplètes, toutes les autres parties du document n’en sont pas affectées quant à leur contenu et leur validité.